Le point du règlement intérieur qui a été modifié est le point 1.2 Cotisations
Règlement Intérieur de l'association
Préambule
Ce Règlement Intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Héros de Papier Froissé. Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Article 1 Formalités d’inscription
1.1 Conditions d’admission
L’adhésion est ouverte à toute personne de plus de dix ans.
Pour s’inscrire, elle doit remplir le formulaire d’inscription disponible sur le site de l'association.
Tous les adhérents doivent joindre la copie d’une pièce d’identité ainsi que leur cotisation par mail ou par courrier postal. Différents moyens de paiement sont disponibles. Les personnes mineures doivent également joindre l’autorisation proposée sur le site et la copie d’une pièce d’identité du responsable légal.
L’adhésion doit être agréée par un membre du bureau de l’association qui se réserve le droit de refuser toute candidature.
L’adhésion est valable un an à partir de la date d’inscription et renouvelable automatiquement chaque année sous réserve du paiement de la cotisation.
1.2 Cotisations
La cotisation annuelle minimale est fixée à 10 euros ou 14 dollars canadiens. Les nouveaux adhérents bénéficient de deux années de réduction non renouvelables à 7 euros ou 10 dollars canadiens pour la cotisation annuelle minimale. Les membres de l'association bénéficient d'avantages fonctionnels sur les sites du Héron à la Plume Flamboyante et de Harry Potter Fanfiction qui sont amenés à évoluer selon les possibilités.
Les membres qui adhèrent à l'association depuis au moins deux années consécutives deviennent des membres distingués et bénéficient d'avantages supplémentaires.
Le montant de la cotisation sera précisé dans le mail de rappel qui est envoyé un mois avant la date d'anniversaire de l'adhésion.
Les membres d'honneurs sont exemptés de cotisation annuelle.
Cette cotisation doit être réglée au moment de l’adhésion par l’un des moyens suivants :
- l’envoi d’un chèque français à l’ordre de Héros de Papier Froissé, à l’adresse indiquée dans le sujet « Cotisation à l’association »
- un virement international au compte FR76 1027 8073 1600 0203 5390 123 (BIC : CMCIFR2A)
- un paiement paypal à l’adresse bureau@herosdepapierfroisse.fr
- un paiement CB en commandant l'article "Adhésion à l'association HPF" sur la boutique en ligne
- le paiement par autre moyen auprès d’un membre agréé par le Conseil d’Administration en l’échange d’un reçu, lequel membre transmettra au siège social.
Toute cotisation versée à l’ordre de l’association est définitivement acquise. En cas de démission, exclusion ou décès du membre au cours de l’année, la cotisation n’est pas remboursable.
Article 2 Vie de l’association
2.1 Assemblée Générale
2.1.1 Date de l’Assemblée Générale
L'Assemblée Générale est fixée, par défaut, au deuxième samedi de juin de chaque année. Elle doit, au plus tard, avoir lieu le dernier samedi du mois d'août. La date peut être modifiée jusqu’à trois semaines avant.
2.1.2 Proposition de citation à l’ordre du jour
Tout membre distingué peut faire une proposition pour la prochaine Assemblée Générale. Les membres du Conseil d’Administration décident si cette proposition sera citée à l’ordre du jour grâce à un vote de type « main levée », numérique ou non.
2.1.3 Pouvoir de représentation
Tout membre de l’association est invité à l’Assemblée Générale. S’il ne peut y assister, il peut se faire représenter par un membre distingué.
2.1.4 Procès Verbal
Le Procès Verbal de l’Assemblée Générale doit être rédigé par le secrétaire (ou secrétaire-adjoint) ou son représentant et transmis à la totalité des membres avant un mois.
2.2 Anonymat des membres
Chaque membre choisit, lors de son adhésion, un nom d’auteur sous lequel seront publiés ses textes. Sa véritable identité n’est connue que des membres du Conseil d’Administration et ne peut être divulguée sans son autorisation.
2.3 Évènements proposés par l’association
L’association peut proposer divers évènements (concours, « IRL », etc.). Chacun de ces évènements doit être accepté par le Conseil d’Administration qui le place sous la responsabilité d’un membre de l'association.
Une « IRL » est une rencontre de membres organisée par l’association et sous son contrôle.
2.4 Activité commerciale de l’association
A tout moment de l’année, l’association peut proposer la vente de produits à son logo (t-shirts, mugs, blocs-notes, etc.) en fonction de ses stocks. Lors de rencontres exceptionnelles (IRL, participation aux festivals, etc.), elle peut également proposer de la vente de nourriture et boissons.
Régulièrement, l’association publie des recueils de textes.
Article 3 Les sites internet de l’association
3.1 Définition des sites
L’association Héros de Papier Froissé est propriétaire des sites internet suivants :
- http://www.hpfanfiction.org/fr ci-après nommé « Harry Potter Fanfiction »,
- http://www.le-heron.com/fr ci-après nommé « Le Héron à la Plume Flamboyante »
Harry Potter Fanfiction est destiné à la publication et à la lecture gratuites en ligne de fanfictions tirées de l’oeuvre à succès Harry Potter. Ces fanfictions sont diffusées sans intention de violation des droits d’auteur de J.K. Rowling et de Warner Bros, ni contrepartie physique pour leurs auteurs respectifs, ni de la part des lecteurs.
Le Héron à la Plume Flamboyante est destiné à la publication et à la lecture gratuites en ligne d’histoires, dits « textes originaux » par opposition aux fanfictions. Ces histoires restent la propriété morale de leurs auteurs respectifs et sont diffusées sans contrepartie physique pour ceux-ci, ou de la part des lecteurs.
L’association Héros de Papier Froissé est également propriétaire du site internet http://www.herosdepapierfroisse.fr, incluant notamment un forum, ci-après nommé « Le Forum HPF ».
Le Forum HPF est destiné aux échanges entre membres des sites de l’association, qu’ils fréquentent préférentiellement Harry Potter Fanfiction, Le Héron à la Plume Flamboyante ou http://www.herosdepapierfroisse.fr. Il se veut généraliste, tout en étant orienté sur les thématiques d’écriture et de lecture.
3.2 Gestion des sites
Les trois sites, Harry Potter Fanfiction, le Héron à la Plume Flamboyante et le Forum HPF, sont gérés de la même façon.
3.2.1 Gestion technique
La gestion technique des sites est assurée par une équipe technique en charge des évolutions et de la résolution des problèmes des trois sites. Les membres de l'équipe sont les seules personnes à avoir l'accès au code et à la base de données du site. Le Conseil d'Administration sera davantage regardant sur le recrutement proposé pour cette équipe.
Cette équipe est dirigée par un Chef d'équipe, responsable vis-à-vis de l'association Héros de Papier Froissé, au même titre que les équipes officielles.
3.2.2 Gestion fonctionnelle
3.2.2.a Les équipes officielles
Chaque site est enrichi quotidiennement par les publications de membres lambda.
Le contenu publié par ces membres est modéré par trois équipes de modération, une par site. Les membres des équipes de modération sont appelés des membres modérateurs.
D'autres équipes officielles participent à l'animation du Forum HPF. L'équipe des Éditions est en charge des éditions des recueils de textes.
Le Conseil d'Administration peut apposer un droit de veto lors du recrutement des membres modérateurs et des membres des autres équipes officielles.
3.2.2.b Les Chefs d'équipe
Chaque équipe est dirigée par un des membres de l’équipe, appelé Chef d’équipe et responsable vis à vis de l’association Héros de Papier Froissé, tant de la gestion humaine de son équipe que de la bonne marche des projets de celle-ci.
Il est également responsable de l'ajout et de la modification de contenu officiel sur son site (nouveau sous-forum, « news », page d'aide en ligne, etc.) et de la nomination de nouveaux membres. Il lui est demandé de veiller régulièrement à la motivation et à l'engagement de son équipe, avec par exemple la mise en place d'un point trimestriel. Le Chef d'équipe a droit de révocation sur les droits de modération en cas de manque de disponibilités ou de motivation d'un membre de son équipe, après discussion avec le membre concerné et dans le cas d'une situation non ponctuelle.
Le Conseil d'Administration peut apposer un droit de veto lors des élections des Chefs d'équipe et devra s'assurer à son tour de leur engagement et motivation.
3.3 Communication avec le Conseil d'Administration et entre les équipes officielles
Les Chefs d’équipe accèdent au forum de discussion « Bureau des Chefs » sur le Forum HPF.
Ce forum, consultable par le Conseil d'Administration et les Chefs d'équipe de tous les sites de l'association permet :
- de partager des problématiques communes à la gestion des équipes ;
- de tenir informé le Conseil d'Administration des projets de chaque équipe ;
- de consulter le Conseil d'Administration ;
- de créer des synergies entre les équipes.
Le Conseil d'Administration peut exprimer son veto à un projet dans cette section sous 48h.
Les membres de chaque équipe officielle accèdent au sous-forum de discussion « Salon de thé des Equipes ». Ce forum, consultable par le Conseil d'Administration et les membres de toutes les équipes officielles permet de créer des synergies entre les différentes équipes.
3.4 Règlements des sites
Les règlements des sites sont sous la responsabilité des équipes de modération, sous réserve de validation par le Conseil d'Administration. Ils peuvent être modifiés à tout moment par les Chefs d'équipe et leur modification présentée sous forme de :
- « news » sur Harry Potter Fanfiction et le Héron à la Plume Flamboyante ;
- « posts » sur le Forum HPF.
Article 4 Modification du Règlement Intérieur
Le Règlement Intérieur est établi par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 7 des statuts de l’association. Il peut être modifié à tous moments par ledit Conseil d’Administration mais n’entre en application qu’après présentation à l’Assemblée Générale suivante, qu’elle soit ordinaire ou extraordinaire, à condition qu’il ait été envoyé au préalable à tous les adhérents avec la convocation à l’assemblée.
