Règlement Intérieur de l'association

Préambule

Ce Règlement Intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Héros de Papier Froissé. Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Article 1 Formalités d’inscription

1.1 Conditions d’admission

L’adhésion est ouverte à toute personne de plus de dix ans.

Pour s’inscrire, elle doit remplir le formulaire d’inscription disponible sur le site de l'association et le renvoyer à l’adresse qui lui y est indiquée.
Tous les adhérents doivent joindre la copie d’une pièce d’identité ainsi que leur cotisation et une ou deux enveloppes timbrées à leur adresse. Les personnes mineures doivent également joindre l’autorisation proposée sur le site et la copie d’une pièce d’identité du responsable légal.

L’adhésion doit être agréée par un membre du bureau de l’association qui se réserve le droit de refuser toute candidature.

L’adhésion est valable un an à partir de la date d’inscription et renouvelable automatiquement chaque année sous réserve du paiement de la cotisation.

1.2 Droits d’entrée

La cotisation annuelle minimale est fixée à 7 euros ou 10 dollars canadiens pour les membres adhérents, et à 10 euros ou 14 dollars canadiens pour les membres distingués (membres depuis plus de deux ans). En guise d'avantage, les membres distingués recevront lors de leur renouvellement un bon d'achat de 3 euros valable sur l'ensemble de la boutique HPF pendant six mois.

Le montant de la cotisation sera précisé dans le mail de rappel à la date anniversaire de l'adhésion.

Les membres d'honneurs sont exemptés de cotisation annuelle.

1.3 Cotisations

La cotisation annuelle minimale est fixée à 7 euros ou 10 dollars canadiens pour les membres adhérents, et à 10 euros ou 14 dollars canadiens pour les membres distingués (membres depuis plus de deux ans). En guise d'avantage, les membres distingués recevront lors de leur renouvellement un bon d'achat de 3€ valable sur l'ensemble de la boutique HPF pendant deux mois.

Le montant de la cotisation sera précisé dans le mail de rappel à la date anniversaire de l'adhésion.

Les membres d'honneurs sont exemptés de cotisation annuelle.

Cette cotisation doit être réglée au moment de l’adhésion par l’un des moyens suivants :

    • l’envoi d’un chèque français à l’ordre de Héros de Papier Froissé, à l’adresse du siège social
    • un virement international au compte FR76 1027 8073 1600 0203 5390 123 (BIC : CMCIFR2A)
    • un paiement paypal à l’adresse bureau@herosdepapierfroisse.fr
    • un paiement CB en commandant l'article "Adhésion à l'association HPF" sur la boutique en ligne
    • le paiement par autre moyen auprès d’un membre modérateur agréé par le Conseil d’Administration en l’échange d’un reçu, lequel membre transmettra au siège social.

Toute cotisation versée à l’ordre de l’association est définitivement acquise. En cas de démission, exclusion ou décès du membre au cours de l’année, la cotisation n’est pas remboursable.

Article 2 Vie de l’association

2.1 Assemblée Générale

2.1.1 Date de l’Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est fixée, par défaut, au deuxième samedi de juin de chaque année. La date peut être modifiée jusqu’à trois semaines avant.

2.1.2 Proposition de citation à l’ordre du jour

Tout membre distingué peut faire une proposition pour la prochaine Assemblée Générale. Les membres du Conseil d’Administration choisissent au vote à main levé de citer ou non cette proposition à l’ordre du jour.

2.1.3 Pouvoir de représentation

Tout membre de l’association est invité à l’Assemblée Générale. S’il ne peut y assister, il peut se faire représenter par un membre distingué, modérateur ou fondateur.

2.1.4 Procès Verbal

Le Procès Verbal de l’Assemblée Générale doit être rédigé par le secrétaire (ou secrétaire-adjoint) ou son représentant et transmis à la totalité des membres avant un mois.

2.2 Anonymat des membres

Chaque membre choisit, lors de son adhésion, un nom d’auteur sous lequel seront publiés ses textes. Sa véritable identité n’est connue que des membres du Conseil d’Administration et ne peut être divulguée sans son autorisation.

2.3 Évènements proposés par l’association

L’association peut proposer divers évènements (concours, « IRL », etc.). Chacun de ces évènements doit être accepté par le Conseil d’Administration qui le place sous la responsabilité d’un membre modérateur de l’association.

Une « IRL » est une rencontre de membres organisée par l’association et sous son contrôle.

2.4 Activité commerciale de l’association

A tout moment de l’année, l’association propose la vente de produits à son logo (t-shirts, mugs, blocs-notes, etc.) en fonction de ses stocks. Lors de rencontres exceptionnelles (IRL, participation aux festivals, etc.) elle peut également proposer de la vente de nourriture et boissons.

Régulièrement, l’association publie des recueils de textes écrits par les membres.

Article 3 Les sites internet de l’association

3.1 Définition des sites

L’association Héros de Papier Froissé est propriétaire des sites internet suivants : 


Harry Potter Fanfiction est destiné à la publication et à la lecture gratuites en ligne de fanfictions tirées de l’oeuvre à succès Harry Potter. Ces fanfictions sont diffusées sans intention de violation des droits d’auteur de J.K. Rowling et de Warner Bros, ni contrepartie physique pour leurs auteurs respectifs. 
Le Héron à la Plume Flamboyante est destiné à la publication et à la lecture gratuites en ligne d’histoires, dits « textes originaux » par opposition aux fanfictions. Ces histoires restent la propriété morale de leurs auteurs respectifs et sont diffusées sans contrepartie physique pour ceux-ci. 

L’association Héros de Papier Froissé est également propriétaire du site internet http://www.herosdepapierfroisse.fr, incluant notamment un forum, ci-après nommé « Le Forum HPF ».

Le Forum HPF est destiné aux échanges entre membres des sites de l’association, qu’ils fréquentent préférentiellement Harry Potter Fanfiction, Le Héron à la Plume Flamboyante ou http://www.herosdepapierfroisse.fr. Il se veut généraliste, tout en étant orienté sur les thématiques d’écriture et de lecture. 

3.2 Gestion des sites

Les trois sites, Harry Potter Fanfiction, le Héron à la Plume Flamboyante et le Forum HPF, sont gérés de la même façon. 

3.2.1 Gestion technique

La gestion technique des sites est assurée par un unique responsable technique, commun aux trois sites, nommé par le Conseil d'Administration. Le responsable technique est en charge des évolutions et de la résolution des problèmes. Il peut s’appuyer sur une équipe technique, nommée par le Conseil d’Administration. 
Le responsable technique et son équipe sont les seules personnes à avoir l’accès au code et à la base de données du site.
En cas de vacance du poste de responsable technique, il sera proposé en priorité aux membres fondateurs puis, si besoin est, aux membres modérateurs de l’association, tels qu'ils sont définis dans les statuts et selon les termes du contrat établi entre l'association et la fondatrice du site.

3.2.2 Gestion fonctionnelle

3.2.2.a Les modérateurs

Chaque site est enrichi quotidiennement par les publications de membres lambda. 
Le contenu publié par ces membres est modéré par trois équipes de modération, une par site. Les membres des équipes de modération sont appelés des membres modérateurs.

3.2.2.b Les chef d'équipe

Chaque équipe est dirigée par un des membres modérateurs de l’équipe, appelé chef d’équipe et responsable vis-à-vis de l’association Héros de Papier Froissé, tant de la gestion humaine de son équipe que de la bonne marche des projets de celle-ci.
Il est également responsable de l'ajout et de la modification de contenu officiel sur son site (nouveau sous-forum, « news », page d'aide en ligne, etc.) et de la nomination de nouveaux membres modérateurs.

3.3 Communication avec le Conseil d'Administration et entre les équipes de modération

Les chefs d’équipe accèdent au forum de discussion « Chefs d'équipe" sur le Forum HPF. 
Ce forum, consultable par le Conseil d'Administration et les chefs d'équipe de tous les sites de l'association permet : 

  • de partager des problématiques communes à la gestion des équipes ;
  • de tenir informé le Conseil d'Administration des projets de chaque équipe ;
  • de consulter le Conseil d'Administration ;
  • de créer des synergies entre les équipes.


Le Conseil d'Administration peut exprimer son veto à un projet dans cette section sous 48h.

3.4 Règlements des sites

Les règlements des sites sont sous la responsabilité des équipes de modération, sous réserve de validation par le Conseil d'Administration. Ils peuvent être modifiés à tout moment par les chefs d'équipe et leur modification présentée sous forme de :

  • « news » sur Harry Potter Fanfiction et le Héron à la Plume Flamboyante ;
  • « posts » sur le Forum HPF.

Article 4 Modification du Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur est établi par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 7 des statuts de l’association. Il peut être modifié à tous moments par ledit Conseil d’Administration mais n’entre en application qu’après présentation à l’Assemblée Générale suivante, qu’elle soit ordinaire ou extraordinaire, à condition qu’il ait été envoyé au préalable à tous les adhérents avec la convocation à l’assemblée.


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