Nouveaux statuts de l’association

Modérateur : Conseil d'administration d'HPF

Répondre
Avatar de l’utilisateur
Dedellia
Bulle de douceur
Messages : 2579
Inscription : 21 oct. 2012 - 19:13

Nouveaux statuts de l’association

Message par Dedellia » 05 déc. 2019 - 20:59

Le Conseil d'Administration vous présente les nouveaux statuts de l'association. La version actuellement en vigueur des statuts est disponible sur le site de l'association. La nouvelle version présentée ci-dessous sera mise en application dès la clôture de cette Assemblée Générale Extraordinaire, le vendredi 3 janvier 2020 dès 14h01.

Si vous avez des questions à propos de n'importe quel point des statuts, nous sommes à votre disposition pour y répondre tout au long du week-end sur ce sujet. Vous pourrez vous prononcer sur l’adoption des nouveaux statuts sur ce topic.
Je vous rappelle qu'aucune modification ne sera apportée à ces nouveaux statuts durant cette AGE, sauf si nécessaire d'un point de vue orthographique.

Les statuts actuels de l'association peuvent être trouvés juste ici.
Article 1 :Constitution
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dont la dénomination est :
Héros de Papier Froissé (H.P.F.)

Article 2 :Objets
Cette association a pour objets :
  • d'aider à la promotion et à la publication d'œuvres littéraires de fiction, pouvant être inspirées d'œuvres existantes, sur Internet ou tout autre support dans le respect des droits d'auteurs ;
  • d'assurer la gestion des sites Internet marchands et non-marchands et partageant ces mêmes objectifs qui lui ont été confiés par leur propriétaire dans le respect du contrat établi à cet effet ;
  • de collecter des fonds pour aider au financement desdits sites ainsi que de ceux dont elle assure la gestion en direct ou en partenariat, en respectant leur propriété originale et avec l’objectif de préserver ces sites Internet dans l'esprit de leurs lignes éditoriales d'origine.
Article 3 :Siège social
Le siège social est fixé au : 19 rue Léonard de Vinci 91300 Massy France. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 4 :Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
  • le montant des cotisations ;
  • le prix des biens vendus par l'association ou des prestations de services rendus ;
  • les dons manuels ;
  • les subventions de l'État et des collectivités ;
  • le mécénat ;
  • toutes ressources autorisées par la loi.
Article 5 :Composition
5.1 - Admission
Pour faire partie de l'association, la demande doit être agréée par un membre du Bureau.

5.2 - Les membres
L'association se compose de :
  • Membres d'honneur,
  • Membres distingués,
  • Membres actifs ou adhérents.
Sont membres d'honneur, les membres qui ont rendu des services à l'association ; ils sont nommés par le Conseil d'Administration et sont dispensés de cotisation.

Sont membres distingués, les membres qui adhèrent à l'association depuis au moins deux années consécutives.
Sont membres actifs, les membres qui ont pris l'engagement de verser une cotisation pour une année au moins fixée par l'Assemblée Générale et renseignée dans le Règlement Intérieur.

5.3 - La liste des membres
La liste des membres adhérents à l'association n'est accessible qu'aux membres du Conseil d'Administration.

5.4 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
  • la démission adressée par écrit à un membre du Bureau ;
  • le décès ;
  • le non-paiement de la cotisation après mise en demeure restée infructueuse ;
  • la radiation par le Conseil d'Administration pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 6 : Gestion de l'association
6.1 Conseil d'Administration
6.1.1 Composition du Conseil d'Administration

L'association est administrée par un Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration est composé de membres adhérant à l'association depuis au moins un an à la date du début de leur mandant. Ils sont élus au scrutin secret pour trois années, par l'Assemblée Générale.

Il ne peut excéder 12 membres et ne devra pas être composé de moins de 6 membres, en dehors d'une situation exceptionnelle qui devra prendre fin à l'Assemblée Générale suivante.
Les mandats des membres du Conseil d'Administration débutent au 1er septembre suivant l'Assemblée Générale Ordinaire de leur élection ou au premier jour du mois suivant l'Assemblée Générale Extraordinaire, et se terminent au 1er septembre au maximum trois ans plus tard.
Cependant, l'intégration des membres élus au Conseil d'Administration aux discussions se fait dès la fin de l'Assemblée Générale de leur élection.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres distingués, au scrutin secret, un Bureau élu pour deux années, composé de :
  • un Président et, s’il y a lieu, un ou plusieurs Présidents-adjoints, à la demande du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix ;
  • un Secrétaire et, s'il y a lieu, un Secrétaire-adjoint, à la demande du Secrétaire, du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix ;
  • un Trésorier et, s’il y a lieu, un Trésorier-adjoint, à la demande du Trésorier, du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix.
En cas de non réélection d'un membre du Bureau au Conseil d'Administration par l'Assemblée Générale, il est procédé à une élection partielle d'un membre remplaçant au poste du Bureau laissé vacant. Il est procédé à son remplacement définitif lors du prochain renouvellement du Bureau.

En cas de vacance, le Conseil d'Administration peut pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.

Les membres qui souhaitent se présenter au Conseil d'Administration doivent être disponibles au cours de l'Assemblée Générale qui statuera sur leur candidature, afin de répondre directement aux questions des membres qui le souhaitent. En cas d'absence impondérable, ils doivent s'assurer de faire une présentation suffisamment complète pour exprimer l'engagement qu'ils comptent apporter.
Pour se présenter aux postes vacants du Conseil d'Administration, les membres doivent être adhérents depuis au moins un an à la date de début du mandat auquel ils se présentent.

En cas d'absence prolongée de la part d'un membre du bureau, le Conseil d'administration peut à la demande du Secrétaire, du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix, remplacer ce membre à son ou ses postes par scrutin secret. Ce remplacement se termine à la fin du mandat du membre absent ou à son retour.

Tout membre du Conseil d'Administration peut demander sa démission à tout moment au cours de son mandat. La démission du membre au Conseil d'Administration est effective 15 jours après réception par le Bureau d'un courrier daté et signé stipulant expressément la volonté du membre de démissionner, ou à la date de départ indiquée dans ce même courrier qui devra être réceptionné au minimum 15 jours auparavant. Le membre démissionnaire se doit de transmettre toutes les informations concernant l'association dont il aurait connaissance et qui ne seraient pas encore partagées avec le Conseil d'Administration au jour de l'envoi de sa lettre.

6.1.2 Réunions du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration se réunit au minimum deux fois par an, si possible trimestriellement, sur convocation du Président, du Secrétaire, ou sur la demande du quart de ses membres. La réunion peut se faire par téléconférence et les membres absents peuvent se faire représenter par un autre membre du Conseil d'Administration.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président vaut double. En cas d'absence de sa part, le Président peut désigner un membre du Conseil d'Administration pour le représenter, voter en son nom et faire valoir sa double voix en cas de partage des voix du Conseil d'Administration.

Tout membre du Conseil d'Administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

6.1.3 Pouvoirs du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration dispose de tous les pouvoirs pour gérer, diriger et administrer l'association en toutes circonstances, sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l'Assemblée Générale.

6.2 - Les Assemblées Générales
6.2.1 Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire réunit tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés, chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le président ou le secrétaire ; l'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Conseil d'Administration veillera à consulter les membres préalablement à l'établissement de l'ordre du jour.

Le Président, assisté des membres du Bureau et du Conseil d'Administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion à l'Assemblée.

Un vote d’approbation est organisé pour chaque compte rendu.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Pour le remplacement des membres du Conseil sortants et les délibérations liées à l'ordre du jour, les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président vaut double. En cas d'absence de sa part, le Président peut désigner un membre du Conseil d'Administration pour le représenter, voter en son nom et faire valoir sa double voix en cas de partage des voix des membres adhérents ou actifs.

6.2.2 Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres adhérents ou actifs, le président ou un membre accrédité à cet effet, peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 6.2.1.

Article 7 :Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration qui le présente à la première Assemblée Générale Ordinaire suivant l'Assemblée Générale Extraordinaire Constitutive. Chaque modification du règlement intérieur sera présentée à l'Assemblée Générale avant sa mise en application.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 8 :Modifications des statuts
Le Conseil d'Administration peut proposer une modification des statuts, sous réserve d'acceptation des nouveaux statuts par la majorité des voix des membres présents et représentés lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire. En cas de non-atteinte de la majorité requise, de nouveaux statuts seront proposés lors d'une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 9 :Formalités pour déclaration de modifications

Le Président ou Président-adjoint, assisté du Secrétaire, doit effectuer à la Préfecture les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901, portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901, notamment sur :
  • les modifications apportées aux statuts ;
  • le changement de titre de l'association ;
  • le transfert du siège social ;
  • les changements de membres du Bureau ;
  • le changement d'objet ;
  • la fusion d'associations ;
  • la dissolution.
Le registre des associations doit être coté et paraphé sur chaque feuille, par la personne habilitée à représenter l'association.

Article 10 :Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l'Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci pour accomplir les formalités administratives, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 11 :Formalités Constitutives
Tous pouvoirs sont donnés par l'Assemblée Générale Constitutive au Président ou Président-adjoint, assisté du Secrétaire, aux fins de remplir les formalités de déclarations et de publicités requises par la législation en vigueur.
Image
:boing: :boing: :boing:

Avatar de l’utilisateur
Vegeta
Merlin
Messages : 12482
Inscription : 25 févr. 2007 - 21:08

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Vegeta » 27 déc. 2019 - 18:15

Bonjour,

Quels articles ont été modifiés et pourquoi ?

Merci
Image Image Image

Putain n'est pas une grossièreté, c'est un adjectif qualificatif.

Avatar de l’utilisateur
Clo
Reporter à la Gazette du Sorcier
Messages : 1522
Inscription : 22 mars 2009 - 14:20

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Clo » 27 déc. 2019 - 19:45

Coucou Vegeta :hug:

J'ai vu que pour se présenter au CA il ne fallait plus être obligatoirement un membre distingué mais être membre de l'asso depuis au moins un an, mais j'ai pas encore regardé s'il y avait d'autres changements

Image

Avatar de l’utilisateur
Mikoshiba
Responsable des Transports Magiques
Messages : 2704
Inscription : 12 févr. 2014 - 19:49

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Mikoshiba » 27 déc. 2019 - 20:34

Effectivement, j'ai aussi remarqué plusieurs changements dans le 6.1.1 (plus besoin d'être membre distinguée pour être élue au CA, cas de l'absence prolongée d'un membre du bureau).

Ça serait peut-être plus simple à la prochaine AG ou AGE de mettre en évidence (couleur ou italique) les points modifiés ? Qu'on sache ce qu'on approuve sans avoir besoin d'examiner à la loupe les anciens statuts ? :hug:

Et je trouve également super bien que l'AGE soit sur une semaine cette fois-ci ! :biz:
Image
Sexy free and single I'm ready to bingo

Avatar de l’utilisateur
Labige
Sauveur du Monde sorcier
Messages : 8680
Inscription : 11 juin 2010 - 17:16

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Labige » 27 déc. 2019 - 21:00

Il y a aussi cet ajout dans le 6.1.1. je crois :
En cas d'absence prolongée de la part d'un membre du bureau, le Conseil d'administration peut à la demande du Secrétaire, du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix, remplacer ce membre à son ou ses postes par scrutin secret. Ce remplacement se termine à la fin du mandat du membre absent ou à son retour.
Image

Avatar de l’utilisateur
Vegeta
Merlin
Messages : 12482
Inscription : 25 févr. 2007 - 21:08

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Vegeta » 27 déc. 2019 - 21:47

Merci :)
Labige a écrit :
27 déc. 2019 - 21:00
Il y a aussi cet ajout dans le 6.1.1. je crois :
En cas d'absence prolongée de la part d'un membre du bureau, le Conseil d'administration peut à la demande du Secrétaire, du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix, remplacer ce membre à son ou ses postes par scrutin secret. Ce remplacement se termine à la fin du mandat du membre absent ou à son retour.
Comment sera définie une "absence prolongée" ? Je suis bien placée pour savoir que selon l'actualité, une absence peut être ressentie comme prolongée au bout d'une semaine ou au bout d'un mois.
Clo a écrit :
27 déc. 2019 - 19:45
Coucou Vegeta :hug:

J'ai vu que pour se présenter au CA il ne fallait plus être obligatoirement un membre distingué mais être membre de l'asso depuis au moins un an, mais j'ai pas encore regardé s'il y avait d'autres changements
Vu que statutairement, l'éligibilité est la seule différence entre un membre actif et un membre distingué, pourquoi avoir fait le choix de réduire le délai d'éligibilité et garder le statut de membre distingué (qui n'a donc plus aucune valeur) plutôt que modifier le délai de distinction du membre ?
Dernière modification par Vegeta le 27 déc. 2019 - 21:53, modifié 1 fois.
Image Image Image

Putain n'est pas une grossièreté, c'est un adjectif qualificatif.

Avatar de l’utilisateur
Dedellia
Bulle de douceur
Messages : 2579
Inscription : 21 oct. 2012 - 19:13

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Dedellia » 27 déc. 2019 - 21:53

Pour faire bref, les modifications sont :
- Changement de membre distingué à un an d'adhésion minium dans la dernière année pour pouvoir faire partie du CA
- Bureau accessible aux membres distingués comme avant
-Le président n’a plus besoin d’être membre du CA depuis un an
- Mandat débute 1er septembre si AGO et le 1er du mois suivant si AGE pour max 3 ans
- Ajout de la possibilité de remplacer un membre du bureau si absence prolongée. L’absence prolongée sera déterminée selon le sentiment du CA. Puisque chaque situation est unique, il n’apparait pas d’adéquat de déterminer une durée de temps fixe. Puis, comme il s’agit d’un remplacement temporaire, ça ne sera pas au détriment de la personne absente qui pourra reprendre son poste si elle revient :)

Pourquoi ?
Car le CA a de plus en plus de difficultés à recruter même si cette AGE est une bénédiction. Mais nous tenons à ce que le bureau soit quand même composé de membres qui connaissent un peu mieux l’association.
Le président n’a plus à être présent dans le CA depuis un an pour éviter des situations où seules une ou deux personnes seraient « admissibles » au poste et donc obligerait en quelque sorte.
La date de début de mandat a été précisée pour que nos nouvelles recrues puissent commencer leur mandat le plus rapidement possible. Nous souhaitons éviter les mandats à différentes d’où le maximum 3 ans au 1er septembre.
L’absence prolongée, car ça peut être très problématique lorsque un membre du bureau est absent pour une longue période sans prévenir. On ne pouvait pas faire de changement avant, maintenant ce sera possible si c’est jugé nécessaire.

Je précise que ses explications ne sont pas là pour déclencher un débat puisqu’aucune modification ne sera faite lors de cette AGE sauf d’un point de vue orthographique bien entendu. Si vous avez des questions sur un changement de statuts, je vous invite à le faire (pour la prochaine fois bien sûr ;) ) après la convocation et avant l’AGE, car si vous n’êtes pas d’accord, le CA pourra en discuter avant qu’ils ne soient soumis au vote.

J’espère que ça répond bien à vos interrogations :)

N’hésitez pas si ce n’était pas assez clair !
Image
:boing: :boing: :boing:

Avatar de l’utilisateur
Mikoshiba
Responsable des Transports Magiques
Messages : 2704
Inscription : 12 févr. 2014 - 19:49

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Mikoshiba » 27 déc. 2019 - 21:59

Vegeta a écrit :
27 déc. 2019 - 21:47
statutairement, l'éligibilité est la seule différence entre un membre actif et un membre distingué
Il n'y a pas aussi la cotisation qui change ? 7/10€ ? (Corrigez-moi si je me trompe :oops: )
Image
Sexy free and single I'm ready to bingo

Avatar de l’utilisateur
Vegeta
Merlin
Messages : 12482
Inscription : 25 févr. 2007 - 21:08

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Vegeta » 27 déc. 2019 - 22:03

Dedellia a écrit :Car le CA a de plus en plus de difficultés à recruter
Oh oui...
Dedellia a écrit :
27 déc. 2019 - 21:53
Si vous avez des questions sur un changement de statuts, je vous invite à le faire (pour la prochaine fois bien sûr ;) ) après la convocation et avant l’AGE, car si vous n’êtes pas d’accord, le CA pourra en discuter avant qu’ils ne soient soumis au vote.
Mail de convocation a écrit :Si tu as des questions à propos de n'importe quel article des statuts, le CA sera à ta disposition durant tout le week-end l'Assemblée. Si tu
souhaites proposer des modifications, je t'invite à le faire par mail avant le vendredi 27 décembre 2019.
Je n'ai pas de modification à proposer, j'ai des questions avant de me décider si oui ou non j'approuve. Comme le mail de convocation m'y a invitée, je pose mes questions ce week-end.

Merci pour la réponse sur l'absence prolongée.

J'ai édité mon post pendant ta réponse donc je remets ma question.
Clo a écrit :
27 déc. 2019 - 19:45
Coucou Vegeta :hug:

J'ai vu que pour se présenter au CA il ne fallait plus être obligatoirement un membre distingué mais être membre de l'asso depuis au moins un an, mais j'ai pas encore regardé s'il y avait d'autres changements
Vu que statutairement, l'éligibilité est la seule différence entre un membre actif et un membre distingué, pourquoi avoir fait le choix de réduire le délai d'éligibilité et garder le statut de membre distingué (qui n'a donc plus aucune valeur) plutôt que modifier le délai de distinction du membre ?
Mikoshiba, la cotisation est différente effectivement, mais elle n'est pas statutaire ;)
Image Image Image

Putain n'est pas une grossièreté, c'est un adjectif qualificatif.

Avatar de l’utilisateur
Dedellia
Bulle de douceur
Messages : 2579
Inscription : 21 oct. 2012 - 19:13

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Dedellia » 28 déc. 2019 - 01:57

Aucun souci Vegeta pour les questions, je comprends. Je voulais juste le préciser pour ceux qui sont moins familiers, je ne doute pas que tu connais bien le processus. ;)

Pour ce qui est de la notion du membre distingué. Comme il faut encore être membre distingué pour être membre du bureau, nous avons décidé de conserver ce titre. Est-ce que ça répond à ta question ? :)

Comem dit Vegeta, un membre non-distingué peut payer une cotisation de 10 euros si dans le passé ce membre a déjà adhéré au moins deux ans puis a arrêté sa cotisation.
Image
:boing: :boing: :boing:

Avatar de l’utilisateur
Vegeta
Merlin
Messages : 12482
Inscription : 25 févr. 2007 - 21:08

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Vegeta » 28 déc. 2019 - 08:42

Dedellia a écrit :
28 déc. 2019 - 01:57
Comme il faut encore être membre distingué pour être membre du bureau
Je ne trouve pas où c'est écrit :gne:
Image Image Image

Putain n'est pas une grossièreté, c'est un adjectif qualificatif.

Avatar de l’utilisateur
Layi
Impératrice en Fleur
Messages : 3846
Inscription : 07 nov. 2011 - 13:02

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Layi » 28 déc. 2019 - 10:17

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres distingués, au scrutin secret, un Bureau élu pour deux années, composé de :

Image . Image . Image
Eejil a écrit :Tu es vieille depuis ta naissance, c’est décidé.

Avatar de l’utilisateur
Vegeta
Merlin
Messages : 12482
Inscription : 25 févr. 2007 - 21:08

Re: Nouveaux statuts de l’association

Message par Vegeta » 28 déc. 2019 - 20:50

Ah, merci !
Image Image Image

Putain n'est pas une grossièreté, c'est un adjectif qualificatif.

Répondre

Revenir à « Assemblée Générale Extraordinaire décembre 2019 - janvier 2020 »

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité