Nouveaux statuts de l'association

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Nouveaux statuts de l'association

Message par Vegeta » 20 janv. 2015 - 00:35

Le Conseil d'Administration vous présente les nouveaux statuts de l'association. La version actuellement en vigueur des statuts est disponible sur le site de l'association. La nouvelle version présentée ci-dessous sera mise en application dès la clôture de cette Assemblée Générale Extraordinaire, dimanche 8 février 2015 à 22h01.

Nous tenons à vous signaler que quelques corrections mineures d'orthographe et de ponctuation ont été apportées par rapport à la version qui vous a été transmise par mail le 13 janvier 2015. D'autre part, la première puce de l'article 2 et la quatrième puce de la liste de l'article 4 ont été reformulées.

Si vous avez des questions à propos de n'importe quel point des statuts, nous sommes à votre disposition pour y répondre tout au long du week-end.
Article 1 : Constitution

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dont la dénomination est :
Héros de Papier Froissé (H.P.F.)

Article 2 : Objets

Cette association a pour objets :
• d'aider à la promotion et à la publication d'œuvres littéraires de fiction, pouvant être inspirées d'œuvres existantes, sur Internet ou tout autre support dans le respect des droits d'auteurs ;
• d'assurer la gestion des sites Internet marchands et non-marchands et partageant ces mêmes objectifs qui lui ont été confiés par leur propriétaire dans le respect du contrat établi à cet effet ;
• de collecter des fonds pour aider au financement desdits sites ainsi que de ceux dont elle assure la gestion en direct ou en partenariat, en respectant leur propriété originale et avec l’objectif de préserver ces sites Internet dans l'esprit de leurs lignes éditoriales d'origine.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé au : 91 Grande Rue, 69600 Oullins. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 4 : Ressources

Les ressources de l'association comprennent :
• le montant des cotisations ;
• le prix des biens vendus par l'association ou des prestations de services rendus ;
• les dons manuels ;
• les subventions de l'État et des collectivités ;
• le mécénat ;
• toutes ressources autorisées par la loi.

Article 5 : Composition

5.1 – Admission
Pour faire partie de l'association, la demande doit être agréée par un membre du bureau.

5.2 - Les membres
L'association se compose de :
• Membres fondateurs ;
• Membres d'honneur ;
• Membres distingués ;
• Membres actifs ou adhérents.

Sont membres fondateurs les membres du Conseil d'Administration présents ou représentés lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire Constitutive de l'association.

Sont membres d'honneur, les membres qui ont rendu des services à l'association ; ils sont nommés par le Conseil d'Administration et sont dispensés de cotisation.

Sont membres distingués, les membres qui adhèrent à l'association depuis au moins deux années consécutives.
Sont membres actifs, les membres qui ont pris l'engagement de verser une cotisation pour une année au moins fixée par l'Assemblée Générale et renseignée dans le Règlement Intérieur.

5.3 - La liste des membres
La liste des membres adhérents à l'association n'est accessible qu'aux membres du Conseil d'Administration.

5.4 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
• la démission adressée par écrit à un membre du Bureau ;
• le décès ;
• le non-paiement de la cotisation après mise en demeure restée infructueuse ;
• la radiation par le Conseil d'Administration pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 6 : Gestion de l'association

6.1 - Conseil d'Administration

6.1.1 Composition du Conseil d'Administration

L'association est administrée par un Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration est composé :
• des membres fondateurs, dont le mandat ne prend fin que par démission ou radiation ;
• des membres distingués élus au scrutin secret pour trois années, par l'Assemblée Générale, et dont le nombre ne peut excéder 10 membres.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau élu pour deux années, composé de :
• un Président, choisi obligatoirement parmi les membres fondateurs ou les membres distingués ayant effectué au minimum deux mandats consécutifs au sein du Conseil d'Administration et, s’il y a lieu, un ou plusieurs présidents adjoints, à la demande du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix ;
• un Secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint, à la demande du Secrétaire, du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix ;
• un Trésorier et, s’il y a lieu, un trésorier adjoint, à la demande du Trésorier, du Président ou du Conseil d'Administration à la majorité des voix.

En cas de non réélection d'un membre du Bureau au Conseil d'Administration par l'Assemblée Générale, il est procédé à une élection partielle d'un membre remplaçant au poste du Bureau laissé vacant. Il est procédé à son remplacement définitif lors du prochain renouvellement du Bureau.

En cas de vacance, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.

Tout membre du Conseil d'Administration peut demander sa démission à tout moment au cours de son mandat. La démission du membre au Conseil d'Administration est effective dès réception par le bureau d'un courrier daté et signé stipulant expressément la volonté du membre de démissionner.

6.1.2 Réunions du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président, du secrétaire, ou sur la demande du quart de ses membres. La réunion peut se faire par téléconférence et les membres absents peuvent se faire représenter par un autre membre du Conseil d'Administration.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président vaut double. En cas d'absence de sa part, le Président peut désigner un membre du Conseil d'Administration pour le représenter, voter en son nom et faire valoir sa double voix en cas de partage des voix du Conseil d'Administration.

Tout membre du Conseil d'Administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

6.1.3 Pouvoirs du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration dispose de tous les pouvoirs pour gérer, diriger et administrer l'association en toutes circonstances, sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l'Assemblée Générale.

6.2 - Les Assemblées Générales

6.2.1 Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire réunit tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés, chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le président ou le secrétaire ; l'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du Bureau et du Conseil d'Administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion à l'Assemblée.

Un vote d’approbation est organisé pour chaque compte rendu.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Pour le remplacement des membres du Conseil sortants et les délibérations liées à l'ordre du jour, les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président vaut double. En cas d'absence de sa part, le Président peut désigner un membre du Conseil d'Administration pour le représenter, voter en son nom et faire valoir sa double voix en cas de partage des voix des membres adhérents ou actifs.

6.2.2 Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres adhérents ou actifs, le président ou un membre accrédité à cet effet, peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 6.2.1.

Article 7 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration qui le présente à la première Assemblée Générale Ordinaire suivant l'Assemblée Générale Extraordinaire Constitutive. Chaque modification du règlement intérieur sera présentée à l'Assemblée Générale avant sa mise en application.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 8 : Formalités pour déclaration de modifications

Le Président ou Président-adjoint, assisté du Secrétaire, doit effectuer à la Préfecture les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901, portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901, notamment sur :
• les modifications apportées aux statuts ;
• le changement de titre de l'association ;
• le transfert du siège social ;
• les changements de membres du Bureau ;
• le changement d'objet ;
• la fusion d'associations ;
• la dissolution.

Le registre des associations doit être coté et paraphé sur chaque feuille, par la personne habilitée à représenter l'association.

Article 9 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l'Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci pour accomplir les formalités administratives, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 10 : Formalités Constitutives

Tous pouvoirs sont donnés par l'Assemblée Générale Constitutive au Président ou Président-adjoint, assisté du Secrétaire, aux fins de remplir les formalités de déclarations et de publicités requises par la législation en vigueur.
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litsiu
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par litsiu » 06 févr. 2015 - 20:53

Bonsoir !

d'abord louanges à vous pour le coltinage de paperasse, parce que c'est ô combien chiant la paperasse. Alors moi j'ai quelques remarques, même si je suis temporairement pas à l'asso :

[mode chieur] Ca aurait été sympa sur mettre les points qui changent en couleur, parce que comparer deux pages internet ligne par ligne c'est pas vraiment agréable. [/mode chieur]

Et aussi, je vois que :
ancienne version a écrit :d'aider à la promotion et la publication d'œuvres de fiction originales ou inspirées d'œuvres à succès
devient
nouvelle version a écrit :d'aider à la promotion et à la publication d'œuvres littéraires de fiction, parfois inspirées d'œuvres à succès
Juste pour pinailler, y'a pas que de la fiction sur le Héron, y'a quelques histoires vécues et textes non fictionnels - je sais pas si c'est important que ce soit mentionné dans les statuts ou si la quantité est considérée comme négligeable (29 textes sur 763).
Et sinon ce "parfois" fait un peu penser que le site de fanfiction est anecdotique, ce qui n'est sûrement pas le cas ni l'intention, mais la formulation fait penser que si. Après si ça traduit une volonté de développer à l'avenir le Héron, ça ne me dérange pas, on n'a jamais assez de lecteurs pour ses originaux. :mrgreen:
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AgatheK
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par AgatheK » 06 févr. 2015 - 21:16

Je plusoie Litsiu pour les œuvres de fiction, et je suggère en passant de remplacer " inspirées d'œuvres à succès" par "inspirées ou non d’œuvres existantes". Un truc comme ça. C'est plus général, et surtout, on comprend mieux qu'il s'agit de fanfictions.
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Gudulette
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Gudulette » 06 févr. 2015 - 22:23

litsiu a écrit :Bonsoir !
d'abord louanges à vous pour le coltinage de paperasse, parce que c'est ô combien chiant la paperasse.
Merci, j'ai laissé une partie de mes vacances sur l'autel de la règlementation :mrgreen:
litsiu a écrit :Juste pour pinailler, y'a pas que de la fiction sur le Héron, y'a quelques histoires vécues et textes non fictionnels - je sais pas si c'est important que ce soit mentionné dans les statuts ou si la quantité est considérée comme négligeable (29 textes sur 763).
Le détail de chaque type de texte ne relève pas des statuts de l'asso. Dans les statuts, on pose un cadre qui définit l'activité de l'asso d'un point de vue juridique. Effectivement, les termes utilisés sont un peu restrictifs au regard de la multitude de textes publiés, cependant, comme tu le dis le nombre de textes autres que fictionnels sur les sites gérés par l'asso (qui représentent, non pas, 763 mais 763+19415+29 publications en comptant les textes du Héron, de HP Fanction, de Rêves Froissés et de Bleu Horizon) est trop peu important pour être détaillé dans les statuts. Ça relève du règlement du Héron, donc si modification il doit y avoir, ce sera à ce niveau là.
litsiu a écrit :Et sinon ce "parfois" fait un peu penser que le site de fanfiction est anecdotique, ce qui n'est sûrement pas le cas ni l'intention, mais la formulation fait penser que si. Après si ça traduit une volonté de développer à l'avenir le Héron, ça ne me dérange pas, on n'a jamais assez de lecteurs pour ses originaux. :mrgreen:
Rien à voir :mrgreen: C'est un problème de flou juridique quant à la fanfiction dans la législation française. Donc, volontairement on n'a pas mis en avant comme activité principale de l'association, la partie fanfiction.
AgatheK a écrit :et je suggère en passant de remplacer " inspirées d'œuvres à succès" par "inspirées ou non d’œuvres existantes". Un truc comme ça. C'est plus général, et surtout, on comprend mieux qu'il s'agit de fanfictions.
Effectivement, ta suggestion est intéressante et on n'a pas tiqué sur ce point là. Mais, je ne peux pas m'engager au nom du CA, donc on en parle entre nous et on modifiera éventuellement d'ici la fin du week end.
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Lilouze66
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Lilouze66 » 07 févr. 2015 - 11:40

Je plussoie la proposition de Litsiu :)
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Verowyn
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Verowyn » 07 févr. 2015 - 12:48

Tout membre du Conseil d'Administration peut demander sa démission
On demande la démission de quelqu'un d'autre. Je crois pas que ce soit ce que vous vouliez dire, là.
On dépose sa démission, ou on démissionne, tout simplement, quand il s'agit de soi.

Sinon, je trouve le parfois soulevé par Litsiu un peu bizarre aussi.

Et sinon y a une raison particulière pour laquelle y avait cette périphrase "oeuvres littéraires de fiction inspirée d'oeuvres à succès" ? Ca posait problème de mettre "fanfiction", tout bonnement ?
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Vegeta » 07 févr. 2015 - 13:08

Verowyn a écrit :On dépose sa démission, ou on démissionne, tout simplement, quand il s'agit de soi.
C'est un abus de langage. On demande bel et bien sa démission, même si elle est si rarement refusée qu'on parle généralement de donner sa démission.

Gudu a déjà répondu sur le "parfois".
Verowyn a écrit :Et sinon y a une raison particulière pour laquelle y avait cette périphrase "oeuvres littéraires de fiction inspirée d'oeuvres à succès" ?
Oui, c'est pour recouvrir à la fois les publications d'HPFanfiction, celles du Héron et celles des Editions. Essaye de reformuler "œuvres littéraires de fiction, parfois inspirées d'œuvres à succès" :
- avec "fanfictions",
- sans "original",
- en intégrant l'ensemble des œuvres publiées par l'association.
Tu vas voir, on s'en sort pas sans périphrase :mrgreen:
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par litsiu » 07 févr. 2015 - 13:19

Oki, merci pour l'explication de texte. Et dommage, j'aimais bien mon interprétation. :mrgreen:

Donc en résumé, dans les statuts vous donnez sciemment une fausse idée du contenu des sites. Je serais avocat et je voudrais vous ennuyer, je me jetterais dessus comme un chacal sur de la viande avariée. Mais je ne suis pas avocat, ça tombe bien, alors vous avez mon avis et faites en ce que vous voulez. :mrgreen: :arrow:
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Verowyn » 07 févr. 2015 - 13:35

Bah "publication d'oeuvres littéraires, y compris de fanfictions"

parce que là, vous réduisez effectivement à la fiction, alors qu'on a quand même de la poésie et des textes basés sur des faits réels, effectivement.
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Vegeta » 07 févr. 2015 - 14:06

La poésie peut être de la fiction, non ? De même que le théâtre ou tout autre genre narratif.

A mon sens, retirer "de fiction" ouvrirait la porte à toutes les biographies, les réflexions polit/économ-iques, sociét/médic-ales, éco/socio/théo-logiques et d'autres types de textes auxquels je ne pense pas là maintenant, camouflés en œuvres littéraires par un certain sens esthétique.
On a ouvert la publication aux textes non-romanesques et aux histoires vécues malgré les statuts (puisque ce "de fiction" est déjà dans les statuts actuellement en vigueur écrits avant la création du Héron), mais comme Gudu l'a démontré, les textes promus par l'association sont à 99,9% de la fiction, et je pense qu'on souhaite voir l'Asso - et par extension le Héron puisque les textes non-fictionnels évoqués sont publiés sur le Héron - continuer dans cette direction.
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Vegeta » 07 févr. 2015 - 18:34

Double post exceptionnel suite à une discussion commencée plus haut et non terminée.

Je rappelle pour commencer que l'objet de l'AGE est la présentation des nouveaux statuts et non sa discussion. Ils vous ont été envoyés avec la convocation (oui, litsiu, je sais que tu n'as pas reçu la convocation ;) ), vous pouviez tout à fait répondre au mail de convocation en vous exprimant à leur sujet, comme a pu le faire Ocee notamment (ce qui a d'ailleurs mené à la modification de quelques points, comme je l'ai signalé en tout début de topic).
On vous lit et on répond à vos interrogations. On est également ouverts à vos commentaires et, selon leur pertinence, on peut les prendre en compte d'ici la fin de l'AGE, mais ce n'est pas automatique.


Ceci étant posé, on a discuté avec le CA depuis hier soir et on a reformulé la première puce de l'article 2.
Cette association a pour objets :
• d'aider à la promotion et à la publication d'œuvres littéraires de fiction, parfois inspirées d'œuvres à succès, sur Internet ou tout autre support dans le respect des droits d'auteurs ;
devient :
Cette association a pour objets :
• d'aider à la promotion et à la publication d'œuvres littéraires de fiction, pouvant être inspirées d'œuvres existantes, sur Internet ou tout autre support dans le respect des droits d'auteurs ;
Je modifie de ce pas le premier post.
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Verowyn » 08 févr. 2015 - 16:19

Je rappelle pour commencer que l'objet de l'AGE est la présentation des nouveaux statuts et non sa discussion. Ils vous ont été envoyés avec la convocation (oui, litsiu, je sais que tu n'as pas reçu la convocation ;) ), vous pouviez tout à fait répondre au mail de convocation en vous exprimant à leur sujet,
Désolée mais j'avais pas du tout compris ca. Le mail disait qu'on pourrait poser nos question lors de l'AG, pas qu'il fallait le faire avant l'AG. Je pensais que la pièce jointe avec les statuts étaient destinée aux membres qui ne pourraient pas être présents et demanderaient à se faire représenter.
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Re: Nouveaux statuts de l'association

Message par Vegeta » 08 févr. 2015 - 16:47

C'est toute la nuance entre "poser des questions" et "proposer des modifications" ;) Vu que le mail disait aussi que les statuts entreront en vigueur ce soir, t'imagines bien qu'on va pas décider de plein de modifs en 52h alors qu'on bosse dessus depuis plusieurs mois ^^ Une ou deux petites modifs comme ça a été fait, ok, mais imaginons que quelqu'un soit arrivé en proposant une nouvelle version de l'article 6 (au pif) en entier, c'était pas gérable.
J'ai joint les statuts pour que chacun puisse préparer ses questions parce que comparer ligne à ligne et bien intégrer l'impact des modifications, ça prend un peu de temps.

Voilà voilà, j'essayerai d'être plus claire la prochaine fois :D
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Verrouillé

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